Démarches

Les élus du Conseil municipal se réunissent une fois toutes les 6 semaines environ, afin de débattre et de délibérer (à la majorité) sur les affaires concernant la Ville

Comptes-rendus 2024

 

Mardi 30 janvier 2024

Liste des délibérations approuvées le mardi 30 janvier 2024 (mise en ligne le 08/02/2024)

Délibérations (mise en ligne le 08/02/2024)

 

Comptes-rendus 2023

Mardi 19 décembre 2023
Liste des délibérations approuvées le mardi 19 décembre 2023 (mise en ligne le 09/01/2024)
Délibérations (mise en ligne le 09/01/2024)


Mardi 10 octobre 2023
Liste des délibérations approuvées le mardi 10 octobre 2023 (mise en ligne le 09/11/2023)
Délibérations (mise en ligne le 09/11/2023)


Mardi 27 juin 2023
Liste des délibérations approuvées le mardi 27 juin 2023 (mise en ligne le 05/07/2023)
Délibérations (mise en ligne le 05/07/2023) 


Mardi 23 mai 2023 
Liste des délibérations approuvées le mardi 23 mai 2023 (mise en ligne le 06/06/2023)
Délibérations (mise en ligne le 06/06/2023) 
Compte rendu détaillé du mardi 23 mai 2023 (mise en ligne le 05/07/2023)


Mardi 21 mars 2023
Liste des délibérations approuvées le mardi 21 mars 2023  (publié le 12/04/2023)
Délibérations (mise en ligne le 12/04/2023)
Débat d'orientation budgétaire - Présentation brève et synthétique BP 2023 - Maquette BP 2023 pompes funèbres (mise en ligne le 12/04/2023)


Mardi 31 janvier 2023
Liste des délibérations approuvées le mardi 31 janvier 2023 (mise en ligne le 21/02/2023)
Délibérations (publié le 21/02/2023

Comptes-rendus 2022

Lundi 12 décembre 2022

Liste des délibérations approuvées le lundi 12 décembre 2022 (mise en ligne le 28/12/2022)
Délibérations (publié le 28/12/2022)
Délibérations (DEL_20221212_4 + 8 + 9 + 16 + 17 + 20 à 22) (publié le 4/1/2023)

Mardi 11 octobre 2022
Liste des délibérations approuvées le mardi 11 octobre 2022
DEL_20221011_3
Autres délibérations du Conseil municipal
DEL_20221011_11

Mardi 28 juin 2022
Liste des délibérations approuvées le mardi 28 juin 2022
Délibérations du Conseil municipal en date du 28 juin 2022

Mardi 24 mai 2022
Compte rendu succinct - Compte rendu détaillé

Mardi 29 mars 2022
Compte rendu succinct - Compte rendu détaillé

Mardi 8 février 2022
Compte rendu succinct - Présentation brève et synthétique du budget primitif 2022 - Compte rendu détaillé

Comptes-rendus 2021

Mardi 14 décembre 2021
Compte rendu succinct - Compte rendu détaillé

Mardi 05 octobre 2021
Compte rendu succinct - Compte rendu détaillé

Mercredi 30 juin 2021
Compte rendu succinct - Compte rendu détaillé

Mardi 25 mai 2021
Compte rendu succinct - Compte rendu détaillé

Mardi 16 mars 2021
Compte rendu succinct - Présentation brève et synthétique du budget primitif 2021 - Compte rendu détaillé

Mardi 26 janvier 2021
Compte rendu succinct - Compte rendu détaillé

Comptes-rendus 2020


Mardi 15 décembre 2020

Compte rendu succinct - Compte rendu détaillé Annexe SFRIF - Engagements investissements 2021 - Tarif Espace Léo-Ferré

Mardi 6 octobre 2020

Compte rendu succinct

Mardi 30 juin 2020

Compte rendu succinct - Présentation brève et synthétique du compte administratif 2019  - Compte rendu détaillé

Jeudi 28 mai 2020

Compte rendu succinct - Compte rendu détaillé

Mardi 28 janvier 2020

Compte rendu succinctCompte rendu détaillé -  annexe rapport n°42 - Présentation brève et synthétique du budget primitif 2020

Comptes-rendus 2019

 

Hôtel de ville

57, avenue Henri Ravera 
92220 Bagneux
Tél : 01 42 31 60 00
Fax : 01 42 31 60 01
Écrire à la mairiepicto ecrire

Hôtel de ville

Ouvert aux horaires suivants et uniquement sur rendez-vous
Lundi, mercredi, jeudi, vendredi : 8h30-12h et 13h30-17h
Mardi : 13h30-17h
Permanence du service Etat civil le samedi de 9 h à 12 hors vacances scolaires.

Téléphonez avant de vous déplacer : 01 42 31 60 00