Démarches

Les élus de la ville sont regroupés dans diverses commissions thématiques. Vos élus sont également présents dans de nombreux syndicats intercommunaux.

Ils siègent au sein d'associations, aux conseils d'écoles...

 diverses commissions

Commissions municipales

Le Conseil municipal a décidé, à l’unanimité, la création de 4 commissions permanentes dont le rôle est de donner un avis sur les travaux du Conseil Municipal.

Commission « Finances, Ressources et Service Public »

9 commissaires

  • Yasmine BOUDJENAH
  • Nadia SEISEN
  • Hélène CILLIERES
  • Jean Marc BESSON
  • Roberto ROMERO AGUILA
  • Aïcha MOUTAOUKIL
  • Pascale MEKER
  • Patrice MARTIN
  • Saïd ZANI 

Commission « Aménagement, Espace Public et Développement Durable »

13 commissaires

  • Yasmine BOUDJENAH
  • Nadia SEISEN
  • Sidi DIMBAGA
  • Claudette RUSTERHOLZ
  • Louise RONDEPIERRE
  • Bruno TUDER
  • Françoise HOURS
  • François PAYEN
  • Michel REYNAUD
  • Pascale MEKER
  • Fanny DELAUNAY
  • Saïd ZANI
  • Jean Luc ROUSSEAU

Commission « Droits et Citoyenneté »

12 commissaires

  • Mouloud HADDAD
  • Alain LE THOMAS
  • Jean Marc BESSON
  • Nezha CHAMI
  • Laurent CARTERON
  • Françoise HOURS
  • Irène TALLA
  • François PAYEN
  • Thierry LEFRENE
  • Jean Louis PINARD
  • Saléha GARGARI
  • Jean Luc ROUSSEAU

Commission « Education et Epanouissement »

12 commissaires

  • Bernadette DAVID
  • Jean Max CALICE
  • Patrick ALEXANIAN
  • Alain BORLANT
  • Elisabeth FAUVEL
  • Aïcha MOUTAOUKIL
  • Irène TALLA
  • Thierry LEFRENE
  • Claire GABIACHE
  • Fanny DELAUNEY
  • Saléa GARGARI
  • Jean Luc ROUSSEAU

Commissions consultatives

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)

Le Conseil Municipal a créé, à l’unanimité le Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de la Ville de Bagneux.
Le collège des élus comportera 12 membres, en plus de Madame le Maire, présidente de droit, qui seront nommés par arrêté du Maire.

Pour information, Madame la Maire a annoncé la liste de ces élus

  • Mouloud HADDAD
  • Alain BORLANT
  • Nadia SEISEN
  • Bernadette DAVID
  • Sidi DIMBAGA
  • Bruno TUDER
  • Aïcha MOUTAOUKIL
  • Irène TALLA
  • François PAYEN
  • Pascale MEKER
  • Saléha GARGARI
  • Jean Luc ROUSSEAU

Commission consultative des marchés d'approvisionnement

Elle est composée de :

  • 6 conseillers municipaux dont Madame le Maire, Présidente de droit (ou son représentant)
  • 6 représentants des commerçants des marchés

La liste arrêtée par le Maire est la suivante

  • Yasmine BOUDJENAH
  • Jean Marc BESSON
  • Michel REYNAUD
  • Pascale MEKER
  • Joëlle CHIRINIAN

Commission consultative des services publics locaux

Le Conseil Municipal a créé, à l’unanimité, la Commission consultative des services publics locaux et a fixé à 5 le nombre de conseillers appelés à siéger au sein de cette commission, en plus de Madame le Maire, présidente de droit.

Les usagers seront représentés dans cette commission par le Président (ou son représentant) des associations locales suivantes :

  • Confédération Nationale du Logement (CNL)
  • Confédération Générale du Logement (CGL)
  • Secours Catholique
  • Secours Populaire Français
  • Croix Rouge FrançaiseConfédération Générale des Travailleurs (CGT)
  • Force Ouvrière (FO)
  • Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT)
  • Association des commerçants de Bagneux

La liste arrêtée par le Maire est la suivante

  • Nadia SEISEN représentant Madame le Maire
  • Laurent CARTERON
  • Elisabeth FAUVEL
  • Michel REYNAUD
  • Pascale MEKER
  • Patrice MARTIN

Commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées

Le Conseil Municipal a créé, à l’unanimité, la commission communale d’accessibilité pour les personnes handicapées et a fixé à 5 le nombre de conseillers appelés à siéger au sein de cette commission, en plus de Madame le Maire, présidente de droit.

Les usagers seront représentés dans cette commission par le Président (ou son représentant) des associations locales :

  • Union Nationale des Amis et des Familles de Malades Psychiques (UNAFAM)
  • Cap-Handicap
  • Association des Paralysés de France (APF)
  • Association d’amis et parents de personnes handicapées mentales du Sud des Hauts-de-Seine
  • Association Valentin Haü au service des aveugles et des malvoyants (AVH 92)
  • Association Nationale des Malades Invalides et Handicapées (AMI 92) et de personnes handicapées.

La liste arrêtée par Madame le Maire est la suivante

  • Françoise HOURS représentant Madame le Maire
  • Claudette RUSTERHOLTZ
  • Louise RONDEPIERRE
  • François PAYEN
  • Pascale MEKER
  • Gérard MORIEULT

Commission Locale du Logement

Le Conseil Municipal a décidé, à l’unanimité, la création de la Commission Locale du Logement et a fixé la composition de ladite commission comme suit :

  • Le Maire-Adjoint chargé du logement, qui la présidera
  • 7 représentants du Conseil Municipal
  • 1 représentant du Conseil Local de la Jeunesse
  • 1 représentant des personnes handicapées, désigné par la Commission d’Accessibilité
  • La Directrice du Service Logement
  • 2 représentants balnéolais de la CNL et d’un représentant balnéolais de la CGL, désignés par leurs unions départementales.

Il a désigné les 7 représentants comme suit :

  • Nadia SEISEN Maire Adjointe au Logement
  • Hélène CILLIERES
  • Alain BORLANT
  • Françoise HOURS
  • Michel REYNAUD
  • Jean Louis PINARD
  • Saléha GARGARI
  • Jean Luc ROUSSEAU

Commission Spéciale des Concessions d’Aménagement

Le Conseil municipal a créé, à l’unanimité, la Commission Spéciale des Concessions d’Aménagement et a fixé à 5 titulaires et à 5 suppléants le nombre de conseillers municipaux pour siéger dans celle-ci en plus de Madame le Maire ou son représentant.

Il a désigné les conseillers municipaux suivants :

Cinq titulaires

  • Bernadette DAVID
  • Mouloud HADDAD
  • Michel REYNAUD
  • Pascale MEKER

Cinq suppléants

  • Hélène CILLIERES
  • Elisabeth FAUVEL
  • Bruno TUDER
  • Ludovic FRESSE
  • Dominique HUET

Groupe de Travail Règlement de Publicité

Le Conseil municipal a créé, à l’unanimité, le Groupe de Travail Règlement de Publicité et a désigné 5 titulaires et 5 suppléants, outre Madame le Maire, devant siéger au sein de celui-ci comme suit :

Titulaires

  • Hélène CILLIERES
  • Alain LE THOMAS
  • Michel REYNAUD
  • Pascale MEKER
  • Gérard MORIEULT

Suppléants

  • Sidi DIMBAGA
  • Nezha CHAMI
  • Thierry LEFRENE
  • Jean Louis PINARD
  • Patrice MARTIN

Autres missions

Syndicats intercommunaux

SIPPEREC

Le Conseil municipal a élu, à l’unanimité, Madame Yasmine BOUDJENAH, délégué titulaire et Monsieur Sidi DIMBAGA, délégué suppléant pour représenter le Conseil Municipal, au comité syndical du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC).

SIFUREP

Le Conseil municipal a élu, à l’unanimité, Madame Nadia SEISEN, délégué titulaire et Madame Claire GABIACHE, déléguée suppléante pour représenter le Conseil Municipal, au comité syndical du Syndicat des Communes de la Région Parisienne pour le Service Funéraire (SIFUREP).

SIGEIF

Le Conseil municipal a élu, à l’unanimité, Monsieur Nouraqa BALUTCH, délégué titulaire et Monsieur Jean-Louis PINARD délégué suppléant pour représenter le Conseil Municipal, au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF).

SYNCOM
Le Conseil municipal a élu, à l’unanimité, Madame Pascale MEKER, délégué titulaire et Monsieur Bruno TUDER, délégué suppléant pour représenter le Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’Association SYNCOM

Syndicat Paris Métropole
Le Conseil municipal a élu, à l’unanimité, Madame le Maire Marie Hélène AMIABLE et son représentant Madame Yasmine BOUDJENAH pour représenter le Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Syndicat Paris Métropole

Syndicat Mixte d’Etude et de Réalisation de la Coulée Verte du Sud Parisien
Le Conseil municipal a élu, à l’unanimité, Madame Pascale MEKER, délégué titulaire et Madame Elisabeth FAUVEL, déléguée suppléante pour représenter la Ville de Bagneux, au comité du Syndicat Mixte d’Etude et de Réalisation de la Coulée Verte du Sud Parisien

SICOMU
Le Conseil municipal a élu, à l’unanimité, Madame Nadia SEISEN, Monsieur Nouraqa BALUTCH, délégués titulaires et Monsieur Laurent CARTERON, Madame Aïcha MOUTAOUKIL, délégués suppléants pour représenter la Ville de Bagneux au Comité directeur du Syndicat Intercommunal de l’Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU).

SEDIF
Le SEDIF est un établissement public administratif qui gère le service de l’eau de 144 communes de la Région Parisienne.
Sa mission est de distribuer de l’eau à tous les abonnés sur un territoire comprenant 7 départements. Il est administré par un comité composé d’élus de ces 149 communes.
Le siège de Bagneux (1 titulaire + 1 suppléant) a été transféré à Sud de Seine avec la compétence environnement.
Désigné par Sud-de-Seine : 1 titulaire et un suppléant
Titulaire : Alain LE THOMAS
Suppléante : Pascale MEKER

SYELOM
Depuis 1982, le SYELOM organise le traitement des déchets ménagers et assimilés du département des Hauts-de-Seine.
Le SYELOM a la responsabilité territoriale :

  • du traitement de tous les déchets ménagers et assimilés ;
  • de la valorisation matière de ces déchets par recyclage et réemploi ;
  • de la prévention et de la réduction à la source de la production des déchets.

Désigné par Sud-de-Seine : 2 titulaires et 2 suppléants
Titulaires : Bernadette DAVID , Mouloud HADDAD
Suppléants : Pascale MEKER, Aïcha MOUTAOUKIL

Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre
Le Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre a pour objet d’élaborer une charte de territoire qui porte principalement sur :

  • l’ensemble des questions liées à l’eau tant pour l’assainissement que pour la maîtrise des eaux pluviales et ce, sur l’intégralité du bassin versant,
  • la réouverture de la rivière
  • les conséquences de cette réouverture sur l’environnement, l’urbanisme et la voirie,
  • la gestion et le statut juridique de la rivière nouvelle,
  • le développement des milieux naturels, de la faune et de la flore,
  • le développement des écosystèmes aquatiques naturels,
  • la préservation et la mise en valeur du patrimoine historique.

Le syndicat mixte est constitué de la Région Ile de France, de la Ville de Paris, des départements et des communautés d’agglo concernés par sa traversée, du Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (SIAAP), du S I. pour l’assainissement de la Vallée de la Bièvre, du Syndicat mixte de l’Yvette et de la Bièvre pour la restauration et la gestion des étangs et des rigoles du plateau de Saclay et du S.I. d’Etude, d’aménagement et de protection de la vallée de la Bièvre et de la commune de Rungis.
Désigné par Sud-de-Seine : 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant
Titulaire : Pascale MEKER
Suppléant : Mouloud HADDAD

Conference de la Vallee Scientifique de la Bièvre
La Conférence est composée de l’ensemble des villes de la Vallée Scientifique de la Bièvre qui sont regroupées au sein de quatre intercommunalités (CA de Val de Bièvre en 1999, CA des Hauts-de-Bièvre en 2002, CA Sud de Seine en 2004 et CC Châtillon-Montrouge en 2004). Les initiatives de la Conférence territoriale de la Vallée Scientifique de la Bièvre, tournées vers la mobilisation des partenariats avec les acteurs et la promotion régionale des projets, sont complémentaires des fonctions intercommunales qui ont un rôle moteur dans l’aménagement et l’équipement du territoire.
La commune de Bagneux est représentée dans cette association par le Maire de la commune.
Le Maire membre de droit.

Associations intercommunales

ADIB
Le Conseil Municipal a élu, à l’unanimité, le Maire et trois conseillers municipaux pour représenter le Conseil Municipal au sein de l’Association de Développement Intercommunal des Blagis (ADIB) :

  • Monsieur Sidi DIMBAGA
  • Monsieur Michel REYNAUD
  • Madame Saléha GARGARI

MISSION LOCALE (compétence EPT)
Le Conseil Municipal a désigné un représentant qui siège au sein de cette intance outre le Maire (membre de droit) : Aïcha MOUTAOUKIL

Conseil pour la Promotion et le Développement de la Vallée Scientifique et technologique de la Bièvre
Le Conseil Municipal a élu, à l’unanimité, Madame Marie-Hélène AMIABLE et Madame Yasmine BOUDJENAH pour représenter la Ville au sein du Conseil pour la Promotion et le Développement de la Vallée Scientifique et technologique de la Bièvre.

Association Vacances Voyages Loisirs
Le Conseil Municipal a élu, à l’unanimité, Mesdames Yasmine BOUDJENAH, Bernadette DAVID et Irène TALLA pour représenter la Ville au sein des organismes statutaires de l’Association Vacances Voyages Loisirs.

Association des Maires Ville et Banlieue de France
Le Conseil Municipal a élu, à l’unanimité, Madame Marie-Hélène AMIABLE et Madame Yasmine BOUDJENAH pour siéger au sein de l’Association des Maires Ville et Banlieue de France.

ORBIVAL
Le Conseil Municipal a élu, à l’unanimité, Madame Marie-Hélène AMIABLE pour représenter le Conseil Municipal au sein de l’Association «ORBIVAL».

Espérance Hauts de Seine
Les administrateurs sont Madame Marie-Hélène AMIABLE, Madame Yasmine BOUDJENAH et Madame Louise RONDEPIERRE

 

Associations locales

Régie de Quartier de Bagneux
Le Conseil Municipal a élu, à la majorité absolue, Mesdames Nezha CHAMI, Aïcha MOUTAOUKIL et Monsieur Jean-Louis PINARD pour représenter la Ville au sein du Conseil d’Administration de l’Association «Régie de Quartier de Bagneux».

Association du Foyer des Jeunes Travailleurs «Victor Hugo»
Le Conseil Municipal a élu, à l’unanimité, Mesdames Elisabeth FAUVEL et Aïcha MOUTAOUKIL pour représenter la Ville au sein de l’Association du Foyer des Jeunes Travailleurs «Victor Hugo».

Syndicat d’Initiative de Bagneux.
Le Conseil Municipal a élu, à l’unanimité, Madame Marie-Hélène AMIABLE et Monsieur Jean-Marc BESSON pour représenter la Ville au sein du Conseil d’Administration du Syndicat d’Initiative de Bagneux.

Amicale Nationale des Bagneux de France
Le Conseil Municipal a élu, à l’unanimité, Madame Marie-Hélène AMIABLE et Messieurs Jean-Marc BESSON, Nouraqa BALUTCH et Madame Pascale MEKER pour représenter la Ville au sein du Conseil d’Administration de l’Amicale Nationale des Bagneux de France.

OBS
L’OBS est une association qui a pour objectifs de soutenir, d’encourager toutes les initiatives tendant à développer la pratique de l’éducation physique et des sports sur la ville.
Elle assure également une mission importante de contrôle médico-sportif (gestion du centre médico-sportif) pour les pratiquants amateurs et professionnels.
Selon les statuts le Maire ou son représentant siègent de droit Marie Hélène AMIABLE ou Jean Max CALICE.

Comité de jumelage
Le Comité de Jumelage a pour but de favoriser et développer les échanges culturels, touristiques, économiques et sportifs entre les villes jumelées, favoriser l’enseignement précoce des langues en usage dans les villes jumelées.
Le Maire et l’Adjoint ou Conseiller Délégué sont membres de droit du comité directeur, selon les statuts de 1982 : Marie-Hélène AMIABLE et Jean Marc BESSON.

Établissements scolaires

Collège Romain-Rolland
Le Conseil Municipal a élu, à la majorité absolue, trois titulaires et trois suppléants pour représenter la Ville au Conseil d’Administration du Collège Romain-Rolland comme suit :

Titulaire : Elisabeth FAUVEL
Suppléant : Bernadette DAVID

Titulaire : Alain BORLANT
Suppléant : Jean Louis PINARD

Titulaire : Bruno TUDER
Suppléant : Nouraqa BALUTCH

Collège Joliot-Curie
Le Conseil Municipal a élu, à la majorité absolue, deux titulaires et deux suppléants pour représenter la Ville au Conseil d’Administration du Collège Joliot-Curie comme suit :

Pour Bagneux

Titulaire : Laurent CARTERON
Suppléant : Louise RONDEPIERRE

Pour Vallée Sud - Grand Paris

Titulaire : Alain L THOMAS
Suppléant : Aïcha MOUTAOUKIL

Collège Henri-Barbusse

Le Conseil Municipal a élu, à la majorité absolue, deux titulaires et deux suppléants pour représenter la Ville au Conseil d’Administration du Collège Henri-Barbusse comme suit :

Pour Bagneux

Titulaire : Hélène CILLIERES
Suppléant : Irène TALLA

Pour Vallée Sud - Grand Paris

Titulaire : Nadia SEISEN
Suppléant : Pascale MEKER

Lycée Léonard-de-Vinci

Le Conseil Municipal a élu, à la majorité absolue, trois titulaires et trois suppléants pour représenter la Ville au Conseil d’Administration du Lycée Léonard-de-Vinci comme suit :

Pour Bagneux 

Titulaire : Laurent CARTERON
Suppléant : Hélène CILLIERES

Titulaire : Michel REYNAUD
Suppléant : Jean Marc BESSON

Pour Vallée Sud - Grand Paris

Titulaire : Roberto ROMERO AGUILA
Suppléant : Mouloud HADDAD

Groupe scolaire Saint-Gabriel

Le Conseil Municipal a élu, à la majorité absolue, Madame Irène TALLA pour représenter la Ville au Conseil d’Administration de l’Etablissement d’enseignement privé Saint-Gabriel

Écoles maternelles et élémentaires

Le Conseil Municipal a élu, à la majorité absolue, Le Maire ou son représentant et l’élu suivant dans chaque école :

Claudette RUSTERHOLTZ : Wallon A élémentaire
Djedjiga OUALLI : Wallon maternelle
Bruno TUDER : Wallon B élémentaire
Nouraqa BALUTCH : Châteaubriant maternelle
Mouloud HADDAD : Paul-Eluard élémentaire et maternelle
Irène TALLA : Marcel-Cachin élémentaire
Jean Louis PINARD : Marcel-Cachin maternelle
Elisabeth FAUVEL : Albert-Petit élémentaire
Bruno TUDER : Albert-Petit maternelle
Nezha CHAMI : Paul-Langevin maternelle
Michel REYNAUD : Maurice-Thorez élémentaire
Sidi DIMBAGA : Maurice-Thorez maternelle
Louise RONDEPIERRE : Joliot-Curie élémentaire
Alain LE THOMAS : Joliot-Curie maternelle
Jean Marc BESSON : Paul-Vaillant-Couturier élémentaire
Bernadette DAVID : Paul-Vaillant-Couturier maternelle
Hélène CILLIERES : Henri-Barbusse maternelle

Hôtel de ville

57, avenue Henri Ravera
92220 Bagneux
Tél : 01 42 31 60 00
Fax : 01 42 31 60 01
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Horaires ACCUEIL

Lundi, mercredi, jeudi et vendredi : 8h30- 12h et 13h30 - 17h
Mardi : 13h30 - 19h30
Samedi : 9h - 12h pour l'Accueil Général,
la Population et le Guichet Famille.

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