Depuis le 1er janvier 2016 et la création de la Métropole du Grand Paris, Bagneux a rejoint un nouvel Etablissement Public Territorial (ou Territoire) regroupant 11 communes.
Bagneux était initialement intégrée à la communauté d'agglomération Sud de Seine (avec Clamart, Malakoff, Fontenay-au-Roses). Depuis le 1er janvier 2016 et la création de la Métropole du Grand Paris, Bagneux a rejoint un nouvel Etablissement Public Territorial (ou Territoire) plus important : Vallée Sud-Grand Paris.
Vallée Sud-Grand Paris regroupe onze villes : Antony, Bagneux, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Chatillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Malakoff, Montrouge, Le Plessis-Robinson et Sceaux.
Sud de Seine représentait environ 145 000 habitants, la nouvelle Communauté d'agglomération en représente 395 000.
Les élus
Le Conseil de territoire
Les membres ont été désignés à la proportionnelle par leurs conseils municipaux respectifs.
La première réunion du Conseil de territoire s'est déroulée lundi 18 janvier 2016 à Antony. Les conseillers territoriaux ont été leur président et leurs vice-présidents :
Président : Jean-Didier Berger (maire de Clamart)
1er vice-président : Georges Siffredi (maire de Châtenay-Malabry) - Habitat
2e vice-présidente : Marie-Hélène Amiable (maire de Bagneux) - Politique de la ville, transports
3e vice-président : Jean-Loup Metton (maire de Montrouge) - Relations internationales et grands événements
4e vice-président : Jean-Yves Senant (maire d'Antony) - Finances
5e vice-président : Jean-Pierre Schosteck (maire de Châtillon) - Sport
6e vice-présidente : Jacqueline Belhomme (maire de Malakoff) - Développement durable et environnement
7e vice-président : Philippe Pémezec (maire du Plessis-Robinson) - Aménagement et urbanisme
8e vice-président : Laurent Vastel (maire de Fontenay-aux-Roses) - Innovation et nouvelles technologies
9e vice-président : Philippe Laurent (maire de Sceaux) - Culture et relations avec les universités
10e vice-président : Jean-Noël Chevreau (maire de Bourg-la-Reine) - Développement économique
11e vice-président : Yves Coscas (maire adjoint de Clamart) - Ressources Humaines
Les élus Balnéolais au Conseil de territoire
Bagneux compte 8 sur 80 représentants :
- Marie-Hélène Amiable,
- Nadia Seisen,
- Alain Le Thomas,
- Aïcha Moutaoukil,
- Roberto Romero Aguila,
- Pascale Méker,
- Mouloud Haddad,
- Saïd Zani.
Les comptes-rendu du Conseil de territoire
Compte rendu 2018
Mardi 27 mars - Conseil de territoire - Compte rendu succinct
Mardi 30 janvier - Conseil de territoire - Compte rendu succinct
Compte rendu 2017
Mardi 19 décembre - Conseil de territoire - Compte rendu succinct
Mardi 21 novembre - Conseil de territoire - Compte rendu succinct
Mardi 27 septembre - Conseil de territoire - Procès verbal analytique
Mardi 11 juillet - Conseil de territoire - Procès verbal analytique
Mardi 27 juin - Conseil de territoire - Procès verbal analytique
Mardi 28 mars - Conseil de territoire - Procès verbal analytique
Mardi 7 mars - Conseil de territoire - Procès verbal analytique
Compte rendu 2016
Retrouvez les procès verbaux analytiques de Conseils de territoires 2016 sur le site de Vallée Sud - Grand Paris
Compétences
L'intercommunalité permet d'engager des projets dont l'intérêt et l'avenir dépassent les limites territoriales des communes. C'est un moyen pour les villes de créer et gérer en commun des services et des équipements, en développant l'offre de service à la population.
10 compétences sont transférées aux territoires de manière progressive de 2016 à 2018 :
5 compétences en propre :
- l'assainissement et l'eau,
- la gestion des déchets ménagers et assimilés,
- le plan climat-air-énergie,
- le Plan Local d'Urbanisme,
- la politique de la ville,
2 compétences partagées avec les villes
- les équipements culturels et sportifs d'intérêt territorial.
- l'action sociale d'intérêt territorial,
3 compétences partagées avec la Métropole Grand Paris :
- l'aménagement (opérations d'aménagement, actions de restructuration, urbaine, constitution de réserves foncières),
- le développement économique (zone d'activité, actions de développement économique),
- l'habitat (OPH, amélioration du parc immobilier bâti, réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre).
Les compétences supplémentaires des EPT
Les autres compétences des anciennes communautés d'agglomérations et communes (restauration scolaire, lecture publique, voirie, etc.) sont transférées à l’EPT.
La carte du territoire
Le site de Vallée Sud - Grand Paris