Séance publique
Ordre du jour :
- Administration générale - Commission communale des impôts directs (CCID)
Proposition de la liste de 32 contribuables (16 titulaires et 16 suppléants) en vue de leur désignation pour siéger à la commission communale des impôts directs (CCID) - Administration générale - Désignation du représentant de la Commune à :
Association Syndicale Libre (ASL) du lot G3, Association Syndicale Libre (ASL) Parc de Garlande, Syndicat de Copropriété (SDC) Jardins du théâtre Bagneux, Syndicat de Copropriété (SDC) du 10 rue de la Mairie, syndicat des copropriétaires du 13 avenue Albert-Petit, syndicat des copropriétaires du 86 rue des Meuniers, syndicat des copropriétaires (SDC) du 2 rue Nina-Simone. - Marchés publics et concession de service public - Accord-cadre aménagement et création aires de jeux.
Passation de l'accord-cadre pour l'aménagement et création d’aires de jeux et autorisation donnée à la Maire pour la signature de ce marché. - Politique de la Ville - Reversement de la subvention "politique de la ville" du Département des Hautsde- Seine - Exercice 2026
- Voeux - Voeu relatif à l'arrêt de la privatisation des bus, contre le forfait Navigo à 1 000 euros / an, pour des transports publics accessibles et de qualité pour toutes et tous
- Voeux - Voeu pour un lycée d'enseignement général à Bagneux
